Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIP 24 24
Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET

Numéro de dépôt :
92414770
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque AIP 24 24

Déposée le 13 avril 1992 par Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AIP 24 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET, domicilié(e) 25, rue des Berthauds, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque AIP 24 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIP 24 24 est expirée depuis le 13 avril 2002.

Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET a également déposé les autres marques suivantes : IAP 24 24


Jean-Emmanuel NICOLAU-BERGERET - 25, rue des Berthauds, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Inscription le 30 novembre 1992 - Transmission de propriété n°152228 - Publication au BOPI 1992-11-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériels pour pansements; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services hospitaliers; hospices (maisons d'assistance), aide à l'accouchement; cliniques; maisons de convalescence; dispensaires; services de gardemalades; services d'infirmiers; maisons de retraite pour des personnes agées; services hoteliers; restauration (repas)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.